Mentions légales

S.TEAM MOTOS

MENTIONS LÉGALES S.TEAM MOTOS

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du Site.

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes Conditions par l’Utilisateur, sous leur dernière version en ligne.

 

1 – MENTIONS OBLIGATOIRES

La Société S.Team Motos est enregistrée au RCS de BOURG, sous le n° 444 321 731 et a pour siège social 2009, Avenue de Lyon – 01960 Péronnas – Tel. : 04.74.24.62.80.

Directeur de la publication : Monsieur Stéphane Thouny.

Création & SEO : GUIGOUT SAS

Hébergeur : Société 1&1

 

2 – ACCÈS ET DISPONIBILITÉ DU SITE

L’accès au Site www.steammotos.com est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur les activités de S.Team Motos.

L’accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’évènements hors du contrôle de S.Team Motos, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Par ailleurs, en raison de la nature même de l’internet, S.Team Motos ne peut garantir un fonctionnement du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

 

3 – RESPONSABILITÉ

S.Team Motos s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.

S.Team Motos ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. S.Team Motos ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.

S.Team Motos n’exerce aucune surveillance des sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

 

4- CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES

Consulter les Conditions Générales de Vente Article 15

 

5 – COOKIES

S.Team Motos peut être amené à utiliser le système des « cookies ». En savoir plus

 

5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L. 111-1, L. 122-1 et L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source).

Le non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

 

6 – DIVERS

S.Team Motos se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions.

Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.

Les présentes Conditions sont régies par la loi française.

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